Téléconsultation médicale : quel remboursement par la mutuelle ?

Qu’est-ce qu’une téléconsultation médicale ?

Une téléconsultation médicale est une consultation classique avec votre médecin, mais au lieu de se faire au cabinet, elle se réalise à distance, par écrans interposés. Elle peut être organisée à la demande d’un patient ou de son professionnel de santé. Une téléconsultation médicale vous permet de consulter à distance, un médecin, une sage-femme et même un chirurgien-dentiste. 

La téléconsultation :

• est accessible à tous types de patients ;
• peut être réalisée peu importe l’âge du patient ;
• concerne tous types de pathologies ;
• est tenue à la déontologie du secret médical ;
• est soumise à la protection des données personnelles.

Vous pouvez la réaliser dans un lieu aménagé pour la téléconsultation comme : 

• une maison de santé ;
• un établissement d’hébergement pour personnes âgées (EHPAD) ;
• une pharmacie ;
• une cabine de télémédecine, etc. 

Si vous souhaitez la réaliser chez vous, vous aurez besoin d’un ordinateur ou smartphone ou tablette et d’une connexion Internet. 

Déroulé des étapes d’une téléconsultation médicale et préconisations :

1. En amont, le professionnel vous a transmis toutes les informations nécessaires pour vous connecter ;
2. Veillez à avoir vos documents médicaux (ordonnances, résultats d’examens, radios, etc.) à proximité ;
3. Pendant le rendez-vous vous pouvez être accompagné par un proche, un aidant ou un professionnel de santé ;
4. A l’issue du rendez-vous, votre médecin vous adresse si nécessaire une e-ordonnance et complète votre dossier médical. 

Quels sont les avantages de la téléconsultation médicale ?

Les avantages de la téléconsultation médicale sont nombreux, cette nouvelle pratique permet de :

• répondre aux difficultés de mobilité de certains patients ;
• réduire le temps passé en salle d’attente ;
• obtenir des conseils médicaux rapidement ;
• d’être remboursé par la sécurité sociale à l’image d’une consultation classique ;
• diminuer les risques de contamination, notamment dans les salles d’attente ;
• venir en soutien des zones de déserts médicaux.

Quels sont les inconvénients ?

Les inconvénients de la téléconsultation sont relatifs à l’accessibilité à Internet et à l’utilisation des outils de connexion :

• tous les patients ne sont pas équipés d’ordinateur, de tablette ou même de smartphone ;
• si mauvaise couverture internet, difficulté de connexion, voire visioconférence impossible ;
• un patient, selon son âge, ne sait pas forcément utiliser Internet et ses outils ;
• si réalisée en dehors du domicile, la téléconsultation peut nécessiter au patient de se déplacer vers un lieu équipé. 

Quels sont les tarifs pour une téléconsultation ?

La téléconsultation est facturée par le médecin téléconsultant au même tarif qu’une consultation en face à face, soit entre 25 € et 58,50 € selon la spécialité et le secteur d’activité du médecin. Pour faire simple, vous paierez exactement la même somme qu’à l’accoutumée selon le professionnel de santé que vous sollicitez. 

Comme pour toute consultation, le tiers payant est appliqué dans son intégralité pour :

• les patients en affection de longue durée ;
• les femmes enceintes ;
• les patients bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire ou de l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé (ACS).

Téléconsultation médicale : quel montant rembourse la Sécurité sociale ?

Tout comme la prise en charge d’une consultation classique, le remboursement d’une téléconsultation par la sécurité est de 70 % (hors dépassement d’honoraires). Les 30 % restants sont généralement pris en charge par la complémentaire santé. 

Tableau récapitulatif des remboursements des téléconsultations par la Sécurité sociale

Médecin	Tarif	Base de remboursement	Remboursement de la Sécurité sociale*	Reste à charge pour le patient ou la mutuelle
Généraliste Secteur 1	25 €	70 % de 25 €	17,50 €	7,50 €
Généraliste Secteur 2	Honoraires libres	70 % de 25 €	17,50 €	7,50 €
Spécialiste Secteur 1	30 €	70 % de 25 €	17,50 €	7,50 €
Spécialiste Secteur 2	Honoraires libres	70 % de 23 €	16,10 €	6,90 €

(* le montant du remboursement de la Sécurité sociale qui figure sur le tableau ne tient pas compte de la participation forfaitaire de 1 €).

Quelles sont les conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie ?

Pour que la téléconsultation médicale soit remboursée au même tarif que les consultations en présentiel par la Sécurité sociale il faut :

• qu’elle soit réalisée par vidéotransmission ;
• que le patient soit connu du médecin, justifiant au moins une consultation en présentiel au cours des 12 derniers mois ;
• que le patient suive le parcours de santé désigné par son médecin traitant, sauf pour les spécialités d’accès directs. 

Les exceptions hors parcours de soins coordonnés qui permettent un remboursement de la Sécurité sociale sont : 

• un patient de moins de 16 ans ;
• les situations d’urgence ;
• un patient qui n’a pas de médecin traitant ou qui en a un mais dont le délai d’attente est trop long ;
• les spécialités médicales d’accès direct : pédiatrie, gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie.

Quels sont les remboursements de la mutuelle santé pour une téléconsultation ?

La prise en charge de la mutuelle de santé pour une téléconsultation est identique à celle pratiquée pour une consultation médicale classique. Selon les modalités de votre contrat, votre complémentaire santé peut rembourser le ticket modérateur (le reste à charge) et les dépassements d’honoraires. 

Renseignez-vous sur votre contrat de mutuelle santé : vous bénéficiez peut-être du service de téléconsultation de votre complémentaire santé, vous n’aurez a priori aucun paiement à réaliser. Ce type de service est parfois inclus dans les offres d’assurances complémentaires et pris en charge.

Pour trouver la meilleure mutuelle santé selon votre profil vous pouvez utiliser notre simulateur comparateur en ligne Empruntis.com, gratuit et sans engagement. 

La complémentaire santé rembourse-t-elle une consultation sur Doctolib ?

Votre complémentaire santé prend également en charge une partie d’une consultation sur Doctolib. 

Deux cas de figures :

• Votre mutuelle possède une connexion Noémie (système informatique permettant la télétransmission directe de vos décomptes de la Sécurité sociale vers votre mutuelle), vous êtes alors remboursé automatiquement, vous n’avez pas de décompte à envoyer à votre complémentaire.
• Votre mutuelle santé ne possède pas de connexion Noémie. À réception du décompte de l’Assurance Maladie vous devrez le renvoyer à votre complémentaire pour obtenir le remboursement du reste à charge. 

Le remboursement de la mutuelle pour une téléconsultation en urgence

La téléconsultation en urgence via SOS Médecins est conventionnée secteur 1. Elle est prise en charge par la Sécurité sociale et remboursée à 100 %. Il n’y a pas de reste à charge donc par de remboursements émanant des complémentaires de santé.